1. Éditeur du site
Le site https://shopav.ml est édité par Shopav, plateforme digitale permettant aux commerçants de créer et d’exploiter leur propre boutique en ligne.
Forme juridique, numéro d’immatriculation et siège social : information à compléter dès validation officielle par Shopav.
Pour toute demande, utilisez les coordonnées de contact publiées sur https://shopav.ml.
2. Directeur de la publication
Identité du directeur de la publication : information à compléter dès validation officielle par Shopav.
3. Hébergement
Hébergement de l’application : infrastructure cloud (déploiement web). Le stockage objets utilise Cloudflare R2 ; la base de données utilise Neon (Postgres).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site Shopav (textes, interface, marques, logos, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable de Shopav.
Les marques et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
5. Boutiques publiées via Shopav
Chaque commerçant reste responsable du contenu de sa boutique (produits, descriptions, prix, promotions, communications) et du respect des lois applicables à son activité.
Shopav fournit la plateforme technique ; Shopav n’est pas le vendeur des produits proposés sur les boutiques des commerçants.
6. Limitation de responsabilité
Shopav s’efforce d’assurer l’accessibilité et la disponibilité du site, sans garantir une absence totale d’interruptions ou d’erreurs.
Shopav ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données ou préjudices résultant d’une utilisation non conforme de la plateforme, dans les limites autorisées par la loi applicable.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit applicable au siège de l’éditeur, dès sa publication officielle.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés par la loi.
